Maurepas Ensemble, voyons l’avenir autrement

C’est avec grand plaisir que nous vous annonçons la création de l’Association Maurepas Ensemble, qui prolonge et officialise l’action engagée avec le blog maurepas-ensemble.net.

Ouverte et pluraliste, l’Association Maurepas Ensemble constitue une force d’analyse, de réflexion, et de propositions dans le débat politique local. Face à un conseil municipal conservateur et sans ambitions, notre équipe soutien les élus d’opposition dans leur action au quotidien. Alors que de nombreux projets en discussion à tous les échelons risquent de modifier profondément le visage de Maurepas et des communes proches, nous saurons défendre avec les Maurepasiens, un projet de ville raisonné et respectueux du cadre de vie. Enfin, en lançant dès aujourd’hui débats et réflexions sur les sujets de fond, Maurepas Ensemble s’affirme comme la seule véritable alternative pour demain.

A la suite de l’assemblée constitutive du mardi 1^er juillet, le bureau de l’association est composé de :

-          Président : Grégory Garestier (Centre),

-          Vice-présidentes : Hélène Clauzier (Marnière) et Nicole Malaquin (Village),

-          Secrétaire : Johann Dantant (Malmedonne),

-          Trésorier : Daniel Ravard (Bessières).

Si vous êtes intéressé par notre action, et si vous souhaitez rejoindre notre équipe, contactez-nous sur contact@maurepas-ensemble.net pour plus d’information. Vous pouvez aussi télécharger le bulletin d’adhésion (Fiche d’inscription Maurepas Ensemble.pdf) et nous prendrons contact avec vous.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Commission Communale - Création et désignation des membres du Conseil Municipal dans la Commission « Nouvelles Technologies »

2. Règlement intérieur du Conseil Municipal

3. Désignation d’un délégué du conseil municipal au S.I.A.M.S. - Modification

FINANCES

4. Décision modificative n° 3 - Budget Général 2008

ENFANCE/JEUNESSE

5. Adaptation des règlements intérieurs des centres de loisirs maternels et du centre de loisirs primaire

6. Adaptation du règlement intérieur « Mille-Club » secteur Carte Jeune

SCOLAIRE

7. Avenant n° 1 au marché de prestations de nettoyage avec la Société NILE

8. Demande de subvention auprès du Conseil Général pour l’acquisition de tableaux numériques

URBANISME

9. Plan Local d’Urbanisme - Prescription (révision des documents d’urbanisme communaux)

10. Elaboration du Plan Local d’Urbanisme - Demande de subvention auprès du Conseil Général des Yvelines - Dépôt du dossier de subvention

11. Acquisition d’un terrain par préemption - Quartier du Village - (Propriété Consorts SCHULER)

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 JUIN 2008

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS ORALES

DIRECTION GENERALE DES SERVICES

1. Exercice du droit de la formation des élus

2. Versement d’une allocation pour frais de représentation au Maire

3. - Délégués du S.I.A.C. - Suppléant

4. Adhésion au groupement de commandes pour la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

5. Avenant marché d’assurance - Lot n° 4 - CACEP

- signature de l’avenant (modification du nom du titulaire)

6. Commissions communales - Création et désignation des membres du Conseil municipal dans les Commissions

URBANISME

7. Loi Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) : obligation triennale 2008-2010 pour les logements sociaux

8. Extension du groupe scolaire de La Tour - Rue Paul Drussant

9. Préemption de parcelle dans le cadre des « espaces naturels sensibles » - Propriété BAPTISTA DIAS)

9.1 Demande de subvention auprès du Département des Yvelines pour l’acquisition de parcelles E.N.S. - Propriété BAPTISTA DIA

9.2 Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour l’acquisition de parcelles E.N.S. - Propriété BAPTISTA DIA

FINANCES

10. Compte Administratif 2007 - Budget Général

11. Compte de Gestion 2007 - Budget Général

12. Affectation du Résultat 2007 du Budget Général

13. Décision Modificative n° 2 - Budget Général 2008

14. Décision Modificative n° 1 - Budget Assainissement 2008

15. Indemnité de conseil allouée au Trésorier Principal

16. Tarifs des services municipaux 2008/2009

COMMANDE PUBLIQUE

17. Exploitation des installations de chauffage des bâtiments communaux et du Centre Nautique - Appel d’offres ouvert

18. Fournitures administratives et scolaires - Appel d’offres ouvert

19. Construction d’un bâtiment modulaire : avenant n° 1 au lot n° 1 : modification du montant du marché

20. Marchés publics 2007 (pour information)

CULTURE

21. Modification du règlement intérieur du Conservatoire Municipal de Musique et d’Art

Dramatique, portant sur les conditions de démission

SCOLAIRE

22. Règlement des études surveillées

ENFANCE/JEUNESSE

23 Labellisation Boutique Information Jeunesse

24. Tarif des mini-séjours des centres de loisirs maternels, primaire et adolescent, pour l’été 2008

25. Séjours en centres de vacances, des jeunes de 6 à 17 ans, pour l’été 2008 - Précision à la délibération du 29 novembre 2007

26. Tarifs des séjours supplémentaires d’été 2008, des jeunes de 12 à 17 ans

DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES

27. Gratification versée aux stagiaires de l’enseignement supérieur et technologique

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 AVRIL 2008

DECISIONS DU MAIRE

QUESTIONS ORALES

Le temps des élections est derrière nous et la vie Municipale reprend son cours. À Maurepas, rien n’a changé, ou presque.

Rien n’a changé, les bâtiments continuent à se dégrader, les commerces sont à la peine, quelques mètres de goudron neuf cherchent à cacher la misère.

Rien n’a changé, évidemment, puisque le Maire est toujours le Maire.

Rien n’a changé ou si peu, les supplétifs ne sont plus rouges, ils sont oranges ; c’est bien connu, les oranges ne sont pas longtemps bleues…

Rien n’a changé ou presque, le Maire tout puissant a exclu l’opposition de toutes les représentations municipales ; rien n’a changé, non vraiment rien, sa propagande officielle continue à travestir la vérité. 

À Maurepas, rien n’a changé et rien ne change, mais autour de nous, les autres communes se renouvellent ou se développent, la région et le département sont en constante évolution. Heureusement, certains Maurepasiens ne sont pas dupes, et nous, nous ne sommes pas prêts à baisser les bras.

Nous viendrons régulièrement vous rendre compte de notre action, et vous donner notre sentiment sur la politique menée par la Municipalité.

Parce qu’ensemble, le changement est toujours possible, nous restons à vos côtés au quotidien.

La campagne pour les élections municipales a été marquée par de nombreuses irrégularités : affichage illégal, utilisation abusive par M. Mougeot du journal officiel pour la promotion de son équipe, inauguration d’un équipement pendant la période d’interdiction, etc.

C’est pour dénoncer ces méthodes déloyales et illégales que Nicole Malaquin et Jean Sindou-Faurie ont déposé chacun un recours contre l’élection du Maire, et non pas contre le résultat des urnes comme celui-ci voudrait bien le faire croire.

Les élus de la majorité ont trouvé un moyen efficace pour défendre leur pouvoir d’achat personnel : le confortable complément de revenu qu’ils se sont alloué en avril représente une hausse de 39% du budget des indemnités des Conseillers Municipaux, par rapport à 2007.

Vous souvenez-vous du Maurepas-actualités consacré aux finances, qui entendait prouver la baisse du taux d’endettement de la Commune ?

N’étant plus à une contradiction près, le Maire a signé le 13 mars dernier -entre les deux tours de l’élection- un nouvel emprunt sur 15 ans, pour un montant de 3 millions d’euros.

Interpellé sur ce point lors du dernier Conseil, l’Adjoint aux finances s’est auto-congratulé sur le « taux avantageux » qui lui aurait été accordé, oubliant de préciser qu’il s’agit d’un prêt à taux variable…

Il est nécessaire d’avoir téléchargé et lu les 14 points à voter et les décisions du maire pour le conseil municipal du 17 avril 2008 pour comprendre les questions posées par l’opposition.

I) Approbation du compte rendu du Conseil Municipal du 03 avril 2008 : CONTRE (dans l’attente d’un nouveau compte rendu modifié)

Observations :
Dans l’entête :
- l’heure de départ des conseillers doit être indiquée.
- de même pour l’arrivée de Mme METETAL (celle-ci était en retard, donc non présente au début et ne pouvait par conséquent pas prendre part au vote sur les 1ers points puisqu’il n’a pas été signifié qu’elle ait donné un pouvoir).
D’autre part l’élu Michel HAYE a fait une remarque en fin de conseil qui n’a pas été portée.
Nous demandons que son intervention soit retranscrite “in extenso”" où il mentionnait : “…de respecter l’opposition” 

II) Décisions du Maire : 

Décision n° 22 : concernant un contentieux avec la communauté d’agglo de St QUENTIN EN YVELINES où la ville effectue une requête auprès du Conseil d’État contre le jugement rendu par la Cour Administrative d’Appel. 
En quoi consiste ce contentieux ?
Peut-on avoir la copie du jugement de la Cour d’Appel ?
Quelles sont les prévisions financières qui ont été faites pour régler les frais de procédure et honoraires ?

Décision n° 29 :
Un contrat de maintenance avec la société ASI pour quoi faire ? (ce n’est pas précisé !)
Pourquoi un contrat et non pas un marché négocié ? (en fonction du montant : 15 416.89 TTC !!!)

Décisions n° 26, 45, et n°48 :
Pourquoi autant de disparités dans la rémunération des associations ou des prestataires qui interviennent au Café de la Plage :
300 euros pour professionnel inconnu.
2000 euros pour Illicit Dance qui reste néanmoins officiellement une troupe de bénévoles.

Décision n° 50 :
Pourquoi un professeur déjà rémunéré par le conservatoire perçoit 5000 euros pour 2 stages ?

Décision n° 49 :
Quel est le montant de cette prestation ? (non précisé).

Décision n° 66 :
Cette dépense a dû faire l’objet d’un remboursement par les compagnies d’assurance de l’école et (ou) d’EDF, aussi, a t’on réaffecté cette somme en recettes ?
Si oui, quand ?

Décision n° 67 :
Pourquoi avez-vous signé cette décision entre les 2 tours (le 13 mars 2008 précisement) ?
Contracter un emprunt de 3.000.000 euros, c’est une décision très importante ! Pouvez-vous nous dire à quoi est destiné cet emprunt ?

III) Différents points à délibérer :

POINT N°1 : POUR
Le nom et le CV du candidat aurait dû être portés à la connaissance du Conseil Municipal avant cette séance.

POINT N°2 : ABSTENTION
Les montants indiqués sur le tableau ne précisent pas s’ils sont en : brut ou net ?
Quels sont les montants accordés pour les autres participations aux organismes extérieurs ?
Pourquoi autant de disparités dans les indemnités entre les différents adjoints et les différents conseillers ? (répartition choisie mais avec quelle clef de répartition au départ ?)
Et que représentera dans sa globalité le montant des indemnités du Maire ? 

POINT N°3 : POUR
Pourquoi la délégation sportive et culturelle de Maurepas est-elle aussi faible en effectif ? (29 au lieu de 55)
Pourquoi ne figurent pas les noms des accompagnateurs adultes de l’OMS et de l’OMLC ?
Quels sont les noms des 4 conseillers municipaux qui eux aussi vont se déplacer et dont le financement du voyage devra être également pris en compte ?
Quel est le coût total de l’ensemble des frais de cette délégation ? (non précisé dans le projet de délibération) 

POINT N°4 : ABSTENTION
Pourquoi n’y a t’il pas eu d’avis d’appel à candidature auprès de la population ?
Comment avez-vous fait la sélection ?

POINT N°5 : POUR
Durant votre campagne, vous aviez précisé que tous les nouveaux postes seraient ouverts aux handicapés, nous constatons que votre projet de délibération ne fait pas référence aux handicapés.

POINT N°6 : POUR
POINT N°7 : POUR
POINT N°8 : POUR
POINT N°9 : POUR
POINT N°10 : POUR

POINT N°11 : POUR
Quelle est la nature des travaux de réhabilitation ? Remise aux normes, de quoi ?
Quel type de marché ?
Montant estimé des travaux ? 

POINT N°12 : POUR
Comment expliquez-vous que les sociétés LYRECO, PLEIN CIEL, GASPARD, BRUNEAU, JPG n’aient pas répondu ?

POINT N°13 : POUR
Quel est le montant de l’avenant ?
Qui est le nouveau prestataire depuis mars 2008 ? 

POINT N°14 : POUR

Prenez connaissance des points proposés au vote lors du conseil municipal du 17 avril 2008 en cliquant sur télécharger les 14 points à voter lors du CM du 17 avril 2008.pdf

Découvrez l’ensemble des décisions prises par le maire Georges Mougeot pour le conseil municipal du 17 avril 2008 en cliquant sur télécharger les décisions du maire pour le CM du 17 avril 2008.pdf